Saviez-vous qu’il est possible de désigner la FRHA comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie ? Ce geste de générosité, simple et flexible, est un levier pour financer la préservation et la numérisation des archives historiques de l’Afrique du Nord.
L’assurance-vie, un outil d’une grande souplesse
L’assurance-vie est avant tout un produit d’épargne. Elle vous permet de constituer un capital dont vous profitez pleinement de votre vivant. En cas de décès, ce capital est transmis aux bénéficiaires que vous avez librement désignés.
Vous pouvez choisir de nommer la FRHA comme bénéficiaire exclusif, ou de partager le capital entre la fondation et vos proches par le biais de pourcentages.
Comment désigner la FRHA comme bénéficiaire ?
La transmission se fait par la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat. Vous pouvez rédiger cette clause à la souscription ou la modifier à tout moment en envoyant un courrier à votre assureur ou à votre banquier.
Précision juridique indispensable : pour garantir que les fonds parviennent à notre fondation abritée, la clause bénéficiaire doit être rédigée avec cette formulation exacte :
“La Fondation de France, 40 avenue Hoche 75008 Paris, pour le compte de la Fondation pour la Recherche Historique sur l’Afrique du Nord (FRHA – compte n°0828).”
Une transmission sans aucune taxation
L’atout majeur de l’assurance-vie réside dans sa fiscalité. Le capital transmis à une fondation reconnue d’utilité publique par le biais de la Fondation de France n’est soumis ni aux droits de succession, ni aux prélèvements spécifiques de l’assurance-vie.
Questions fréquentes
Y a-t-il un montant minimum pour cette démarche ?
Non. Chaque transmission, quel que soit le montant de l'épargne constituée, est essentielle pour soutenir nos projets de sauvegarde.
Puis-je modifier le bénéficiaire plus tard ?
Absolument. Tant que vous êtes en vie (et sous réserve d'acceptation par le bénéficiaire), vous pouvez modifier la clause bénéficiaire par un simple avenant auprès de votre assureur.
Faut-il prévenir la FRHA de cette démarche ?
Ce n'est pas une obligation légale, mais nous vous encourageons vivement à nous en informer. Cela nous permettra de vous remercier et de suivre votre don auprès de la Fondation de France afin de nous assurer du respect absolu de vos volontés.